Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHROMSOFT
NOVASEP, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3102249
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2011

Présentation de la marque CHROMSOFT

Déposée le 25 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHROMSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP domicilié(e) 15, Avenue du Bois de la Champelle, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 791 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque CHROMSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMSOFT est expirée depuis le 25 mai 2011.

NOVASEP a également déposé les autres marques suivantes : HELP-CHROM , VARISOFT , VARICOL , CYCLOJET , PACK-N-SEP


NOVASEP, société par actions simplifiée - 15, Avenue du Bois de la Champelle, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 401791959


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339023 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Produits chimiques pour la chromatographie, la chromatographie préparative, la chromatographie continue multi-colonnes. Appareils et instruments pour la chroma tographie, la chromatographie préparative, la chromatographie continue multi-colonnes ; logiciels pour piloter des procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie, chromatographie préparative, chromatographie continue multicolonnes. Appareils et instruments de chromatographie à usage industriel ; appareils et instruments de chromatographie préparative à usage industriel ; appareils et instruments de chromatographie continue multi-colonnes à usage industriel. Procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie, chromatographie préparative, chromatographie continue multicolonnes. Etudes et réalisations d'appareils relatifs à la séparation ou au fractionnement par chromatographie, chromatographie préparative, chromatographie continue multi-colonnes ; recherches scientifiques, techniques, ou industrielles dans le domaine de la chromatographie, chromatographie préparative, chromatographie continue multi-colonnes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.