Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROCHROM
NOVASEP PROCESS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97707574
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque PROCHROM

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROCHROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS domicilié(e) Site Eiffel, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 791 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PROCHROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCHROM arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

NOVASEP PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : OXYGENE , APPLEXION , VARICOL , oXYGENE , H I P E R S E P , KERASEP , APPLEXION , KERASEP


NOVASEP PROCESS, société par actions simplifiée - Site Eiffel, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France - SIREN 401791959


HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 20 janvier 1999 - Résiliation de licence n°270753 - Publication au BOPI 1999-01-20

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353622 - Publication au BOPI 2007-10-19

Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349807 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 24 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654643 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2655930 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Services de traitement de matériaux rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie chimique ; essais de matériaux ; laboratoires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.