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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS
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KERASEP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KERASEP
NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99775468
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2029

Présentation de la marque KERASEP

Déposée le 16 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KERASEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS domicilié(e) Boulevard de la Moselle, Site Eiffel - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 791 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque KERASEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KERASEP arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

NOVASEP PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : OXYGENE , APPLEXION , VARICOL , oXYGENE , H I P E R S E P , KERASEP , PROCHROM , APPLEXION


NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée - Boulevard de la Moselle, Site Eiffel - 54340 - POMPEY - France - SIREN 401791959


HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394571 - Publication au BOPI 2009-01-13

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464581 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658256 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Inscription le 23 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658255 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2019 n°2701931 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Produits chimiques organiques et/ou minéraux utilisés dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration. Equipement de filtration pour machines ; membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations industrielles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.