Déposée le 13 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KERASEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS domicilié(e) Boulevard de la Moselle, Site Eiffel - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 791 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque KERASEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVASEP PROCESS, Société par Actions Simplifiée - Boulevard de la Moselle, Site Eiffel - 54340 - POMPEY - France - SIREN 401791959
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 13 juillet 2011 n°2475686 - Publication au BOPI 2011-07-13
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261617 - Publication au BOPI 1998-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464581 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338708 - Publication au BOPI 2002-01-15
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2208722 - Publication au BOPI 2001-10-26
Inscription le 6 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507558 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 13 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558204 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Inscription le 13 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558203 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479770 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627473 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Equipement de filtration pour machines: membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations Industrielles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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