Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NOVASEML
/
NOVASEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASEM
NOVASEML

Numéro de dépôt :
4034893
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2023
NOVASEM de NOVASEML

Présentation de la marque NOVASEM

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2013 par NOVASEML auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est NOVASEML domicilié(e) La Mazure - 72140 - Crissé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVASEM, Monsieur Jérôme THEBAULT domicilié(e) La Mazure - 72140 - Crissé - France.

La marque NOVASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASEM est expirée depuis le 25 septembre 2023.


NOVASEML - La Mazure - 72140 - Crissé - France


NOVASEM, Monsieur Jérôme THEBAULT - La Mazure - 72140 - Crissé - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.