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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVASCOM SYSTEMS
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NOVASCOM SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASCOM SYSTEMS
NOVASCOM SYSTEMS, SARL

Numéro de dépôt :
3746121
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2020
NOVASCOM SYSTEMS de NOVASCOM SYSTEMS

Présentation de la marque NOVASCOM SYSTEMS

Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVASCOM SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASCOM SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVASCOM SYSTEMS domicilié(e) 13 CHEMIN DES ERABLES - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVASCOM SYSTEMS domicilié(e) 13 CHEMIN DES ERABLES - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France.

La marque NOVASCOM SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASCOM SYSTEMS est expirée depuis le 14 juin 2020.


NOVASCOM SYSTEMS, SARL - 13 CHEMIN DES ERABLES - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France


NOVASCOM SYSTEMS - 13 CHEMIN DES ERABLES - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.