Déposée le 17 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) NOVASANIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVASANIT ÇA SE VISITE! »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVASANIT domicilié(e) 128, boulevard de la Corniche,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 659 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVASANIT Société Anonyme - 128, boulevard de la Corniche,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France - SIREN 377659636
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques. Planchers métalliques. Manifolds métalliques pour canalisations. Revêtements [construction] métalliques. Dalles métalliques. Revêtements de murs [construction] métalliques. Couvertures de toits métalliques. Tuiles métalliques. Tuyauteries métalliques. Raccords, manchons de tuyaux métalliques. Enrouleurs et dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles. Conduits métalliques de chauffage central. Conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation. Conduites d'eau métalliques. Carreaux pour la construction métallique. Carrelages métalliques. Lambris métalliques. Palissades métalliques. Plafonds métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Pompes à chaleur. Capteurs solaires [chauffage]. Chaudières de chauffage. Chaudières à bouilleur. Chaudières de buanderie. Installations de sauna. Douches. Appareils sanitaires. Accumulateurs de chaleur. Baignoires. Garnitures de baignoires. Installation de bains. Bains à remous. Appareils pour bains. Appareils pour bains d'air chaud. Cabines de douche. Accumulateurs de chaleur. Récupérateurs de chaleur. Chasses d'eau. Installations de chauffage à eau chaude. Appareils électriques de chauffage. Radiateurs de chauffage central. Installations de chauffe. Chauffe-bains. Chauffe-eau. Conduits [parties d'installations sanitaires]. Corps chauffants. Jets d'eau ornementaux. Lavabos. Appareils à sécher les mains pour lavabos. Appareils pour faire des remous dans l'eau. Robinets. Toilettes [w.-c.]. Vaporisateurs faciaux [saunas]. Robinets de canalisation.
Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Asphalte, poix et bitume. Constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques. Verre de construction. Verre isolant (construction). Béton. Ciment. Bois de construction. Bois façonnés. Carreaux pour la construction non métalliques. Carrelages non métalliques. Tuyaux de drainage, de descente, de cheminées non métalliques. Revêtements de murs, de parois [construction] non métalliques. Dalles non métalliques. Dalles tumulaires non métalliques. Tuiles non métalliques. Revêtements [construction] non métalliques. Lambris non métalliques. Plafonds non métalliques. Planchers non métalliques. Parquets. Toitures non métalliques. Pierre. Conduites d'eau non métalliques. Enduits [matériaux de construction]. Contre-plaqués. Ardoise pour toitures.
Meubles, glaces [miroirs], cadres. Mobilier sanitaire. Armoires à pharmacie. Porte-serviettes [meubles]. Tables de toilette [mobilier].
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures). Descentes de bain [tapis]. Tapis antiglissants. Revêtements de planchers. Produits servant à recouvrir les planchers. Revêtements de sols en vinyle.
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