TRANQUITAL
Présentation de la marque TRANQUITAL
Déposée le 24 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARTIS SANTE FAMILIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANQUITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANQUITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRANQUITAL arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.
NOVARTIS SANTE FAMILIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2286829 - Publication au BOPI 2005-04-21
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242440 - Publication au BOPI 1997-09-02
Renouvellement sans limitation n°2049291 - Publication au BOPI 1995-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589144 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10