Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACHYL
NOVARTIS SANTE FAMILIALE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1477474
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque TRACHYL

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTE FAMILIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACHYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTE FAMILIALE domicilié(e) 5/7, rue Salvador Allende, 91120 PALAISEAU (dossier no 2118401) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 356 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2118401) - France.

La marque TRACHYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACHYL est expirée depuis le 13 juillet 2008.

NOVARTIS SANTE FAMILIALE a également déposé les autres marques suivantes : NARHINEL Mouche-Bébé , MONAL , AEROPHAGYL , TRANQUITAL , MAGNOGENE , PRORHINEL , NARHINEL , SHIFAX , GEST GROUPE d'ETUDE de SEVRAGE TABAGIQUE , DYNAVITAL


NOVARTIS SANTE FAMILIALE S.A., société anonyme - 5/7, rue Salvador Allende, 91120 PALAISEAU (dossier no 2118401) - France - SIREN 410356018


APPLIMA S.A. - (dossier no 2118401) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2118401 - Publication au BOPI 1998-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242440 - Publication au BOPI 1997-09-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.