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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTE ANIMALE
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SOFCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFCAT
NOVARTIS SANTE ANIMALE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1538305
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2009

Présentation de la marque SOFCAT

Déposée le 27 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTE ANIMALE domicilié(e) 14, Boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2143109) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2143109) - France.

La marque SOFCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFCAT est expirée depuis le 27 juin 2009.

NOVARTIS SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ARKO DOG , EXENTERINE , OCULINE , TIGAL , EVISOL , ADHOC , ECTOKILL , NOSAMIS , ARKO CAT , ASIATID


NOVARTIS SANTE ANIMALE S.A., société anonyme - 14, Boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2143109) - France - SIREN 417350386


APPLIMA S.A. - (dossier no 2143109) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143109 - Publication au BOPI 1999-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238739 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.