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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTÉ ANIMALE
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SOFCANIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFCANIS
NOVARTIS SANTÉ ANIMALE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1555263
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque SOFCANIS

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTÉ ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFCANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTÉ ANIMALE domicilié(e) 14, Boulevard Richelieu, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2153977) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2153977) - France.

La marque SOFCANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFCANIS est expirée depuis le 13 octobre 2009.

NOVARTIS SANTÉ ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ARKO DOG , EXENTERINE , OCULINE , TIGAL , EVISOL , ADHOC , ECTOKILL , NOSAMIS , ARKO CAT , SOFCAT


NOVARTIS SANTÉ ANIMALE S.A., société anonyme - 14, Boulevard Richelieu, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2153977) - France - SIREN 417350386


APPLIMA S.A. - (dossier no 2153977) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2153977 - Publication au BOPI 1999-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238739 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17

Produits vétérinaires. Substances alimentaires pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.