SACHET DIET CS
Présentation de la marque SACHET DIET CS
Déposée le 14 février 1992 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACHET DIET CS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SACHET DIET CS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACHET DIET CS est expirée depuis le 14 février 2012.
NOVARTIS SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213472 - Publication au BOPI 2002-01-14
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07