Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTÉ ANIMALE
/
NOSAMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSAMIS
NOVARTIS SANTÉ ANIMALE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99812631
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque NOSAMIS

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTÉ ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOSAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTÉ ANIMALE domicilié(e) 14, Boulevard Richelieu, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque NOSAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSAMIS est expirée depuis le 17 septembre 2009.

NOVARTIS SANTÉ ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ARKO DOG , EXENTERINE , OCULINE , TIGAL , EVISOL , ADHOC , ECTOKILL , ARKO CAT , SOFCAT , ASIATID


NOVARTIS SANTÉ ANIMALE S.A., société anonyme - 14, Boulevard Richelieu, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 417350386


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Produits vétérinaires. Aliments diététiques à usage vétérinaire. Produits alimentaires et compléments alimentaires nutritionnels pour animaux domestiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.