Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOSAMI
NOVARTIS SANTÉ ANIMALE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1634963
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2010

Présentation de la marque NOSAMI

Déposée le 26 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTÉ ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTÉ ANIMALE domicilié(e) 14, Boulevard Richelieu, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2153032) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2153032) - France.

La marque NOSAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOSAMI est expirée depuis le 17 septembre 2010.

NOVARTIS SANTÉ ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ARKO DOG , EXENTERINE , OCULINE , TIGAL , EVISOL , ADHOC , ECTOKILL , NOSAMIS , ARKO CAT , SOFCAT


NOVARTIS SANTÉ ANIMALE S.A., société anonyme - 14, Boulevard Richelieu, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2153032) - France - SIREN 417350386


APPLIMA S.A - (dossier no 2153032) - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2153032 - Publication au BOPI 1999-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238739 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17

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