Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOXAGEL
NOVARTIS SANTE ANIMALE, S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1211270
Date de dépôt :
12/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2022

Présentation de la marque CLOXAGEL

Déposée le 12 août 1982 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOXAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS SANTE ANIMALE domicilié(e) 14, Boulevard Richelieu - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque CLOXAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOXAGEL est expirée depuis le 12 août 2022.

NOVARTIS SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ARKO DOG , EXENTERINE , OCULINE , TIGAL , EVISOL , ADHOC , ECTOKILL , NOSAMIS , ARKO CAT , SOFCAT


NOVARTIS SANTE ANIMALE, S.A., société anonyme - 14, Boulevard Richelieu - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 417350386


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224284 - Publication au BOPI 2002-07-09

Inscription - Changement d'adresse n°1715 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Renouvellement sans limitation n°2007194 - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238739 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501749 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 20 février 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°595135 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606381 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665708 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Inscription le 17 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790803 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-17

Produits vétérinaires.