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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novartis Santé Animale
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ADHOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ADHOC
Novartis Santé Animale S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1302045
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2025

Présentation de la marque ADHOC

Déposée le 12 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novartis Santé Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novartis Santé Animale domicilié(e) 10 rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ADHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ADHOC arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

Novartis Santé Animale a également déposé les autres marques suivantes : ARKO DOG , EXENTERINE , OCULINE , TIGAL , EVISOL , ECTOKILL , NOSAMIS , ARKO CAT , SOFCAT , ASIATID


Novartis Santé Animale S.A.S., Société par actions simplifiée - 10 rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 417350386


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Renouvellement sans limitation n°2042915 - Publication au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281879 - Publication au BOPI 2005-02-11

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168418 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238739 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168419 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581493 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16

Inscription le 23 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°678158 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-23

Produits vétérinaires, produits pharmaceutiques, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.