Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITA-CONTACT
NOVARTIS PHARMA S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1252608
Date de dépôt :
24/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2013

Présentation de la marque VITA-CONTACT

Déposée le 24 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA-CONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARTIS PHARMA domicilié(e) 2-4, rue Lionel Terray,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2252915) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 349 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2252915) - 75116 - France.

La marque VITA-CONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITA-CONTACT est expirée depuis le 18 novembre 2013.

NOVARTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : MARTIGENTA , VITA B , VITALUX , MARTINET , GENEVAR , NEURO TRANSMISSION EPILEPSIE ALZHEIMER, MALADIE DE PARKINSON NOVARTIS , GINGIVYL , ACTUALITES INTERNATIONALES CANCEROLOGIE & OS


NOVARTIS PHARMA S.A.S., société par actions simplifiée - 2-4, rue Lionel Terray,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2252915) - 92500 - France - SIREN 410349070


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2252915) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2023740 - Publication au BOPI 1993-45

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2003 n°2252915 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription le 6 octobre 2003 - Transmission totalede propriété n°378959 - Publication au BOPI 2003-10-06

Inscription le 6 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378958 - Publication au BOPI 2003-10-06

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206124 - Publication au BOPI 1996-09-16

Produits pharmaceutiques et ophtalmologiques.