Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAP
NOVARTIS PHARMA AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1569670
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2010
RAP de NOVARTIS PHARMA AG

Présentation de la marque RAP

Déposée le 11 janvier 1990 par la société étrangère NOVARTIS PHARMA AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS PHARMA AG domicilié(e) Lichtstrasse 35, CH-4002 BALE, Suisse (dossier no 2161421) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2161421) - France.

La marque RAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAP est expirée depuis le 11 janvier 2010.


NOVARTIS PHARMA AG, société de droit suisse - Lichtstrasse 35, CH-4002 BALE, Suisse (dossier no 2161421) - France


APPLIMA S.A. - (dossier no 2161421) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161421 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 23 décembre 1999 - Changement de dénomination n°293334 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription le 11 mai 1995 - Transmission de propriété n°185059 - Publication au BOPI 1995-05-11

Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184527 - Publication au BOPI 1995-04-24

Inscription le 14 avril 1994 - Transmission de propriété n°171441 - Publication au BOPI 1994-04-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, étoffes et matériel pour pansements, désinfectants