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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS OPHTHALMICS
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VITASEPTOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITASEPTOL
NOVARTIS OPHTHALMICS, S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1208177
Date de dépôt :
29/06/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2012

Présentation de la marque VITASEPTOL

Déposée le 29 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS OPHTHALMICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITASEPTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS OPHTHALMICS domicilié(e) 2 et 4, rue Lionel Terray,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2222119) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 871 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2222119) - 75116 - France.

La marque VITASEPTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITASEPTOL est expirée depuis le 29 juin 2012.


NOVARTIS OPHTHALMICS, S.A., société anonyme - 2 et 4, rue Lionel Terray,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2222119) - 92500 - France - SIREN 381871045


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2222119) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222119 - Publication au BOPI 2002-06-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation n°2006365 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206124 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 5 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388067 - Publication au BOPI 2004-03-05

Inscription le 14 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407676 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription - Gage constitué n°46133 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques pour l'ophtalmologie.