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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG
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CEREALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEREALINE
NOVARTIS NUTRITION AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
93463746
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2013

Présentation de la marque CEREALINE

Déposée le 8 avril 1993 par la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG domicilié(e) Monbijoustrasse 118,03007 BERN,SUISSE (dossier no 2240319) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2240319) - 75116 - France.

La marque CEREALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREALINE est expirée depuis le 8 avril 2013.

NOVARTIS NUTRITION AG a également déposé les autres marques suivantes : HIVEREL , GERBELLA , CALCIOVIT , RANDO , FIBRAFLOR , PRUNOGIL , DEXTRINE-MALTOSE JACQUEMAIRE , JOURNAL DE SANTE ET NUTRITION J.S.N


NOVARTIS NUTRITION AG, société de droit suisse - Monbijoustrasse 118,03007 BERN,SUISSE (dossier no 2240319) - Suisse


APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2240319) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279692 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392166 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240319 - Publication au BOPI 2003-04-04

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279693 - Publication au BOPI 1999-06-23

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Inscription le 17 janvier 2012 - Changement de dénomination n°567217 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Produits diététiques à usage médical; aliments pour bébé.Viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves; produits diététiques à usage non médical, à l'exception des boissons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir; produits diététiques à usage non médical, à l'exception des boissons.Produits agricoles; fruits et légumes frais; produits diététiques à usage non médical, à l'exception des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.