Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS CONSUMER HEALTH
/
DIOVENOR-PROCTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIOVENOR-PROCTO
NOVARTIS CONSUMER HEALTH S.A.

Numéro de dépôt :
92407858
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012

Présentation de la marque DIOVENOR-PROCTO

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS CONSUMER HEALTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIOVENOR-PROCTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS CONSUMER HEALTH domicilié(e) société de droit suisse 1260 NYON,Suisse (dossier no 2213176) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2213176) - 75115 - France.

La marque DIOVENOR-PROCTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIOVENOR-PROCTO est expirée depuis le 28 février 2012.

NOVARTIS CONSUMER HEALTH a également déposé les autres marques suivantes : RUMAFLUOR , DYSKINEBYL , GELFENAC , PEDIATRIE DE Z A A , ARRETEZ DE FUMER. GARDEZ LA FLAMME. , MEFRENE , THIOSEDAL , VITA-MEFRENE , SELGINE , CAPSYL


NOVARTIS CONSUMER HEALTH S.A. - société de droit suisse 1260 NYON,Suisse (dossier no 2213176) - Suisse


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2213176) - 75115 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213176 - Publication au BOPI 2002-01-11

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 20 février 1997 - Changement de dénomination n°233030 - Publication au BOPI 1997-02-20

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Produits pharmaceutiques