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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS AGRO
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G E N O I S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G E N O I S
NOVARTIS AGRO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1409216
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2007

Présentation de la marque G E N O I S

Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G E N O I S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS AGRO domicilié(e) 2/4, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2089830) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 349 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2089830) - France.

La marque G E N O I S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque G E N O I S est expirée depuis le 12 mai 2007.

NOVARTIS AGRO a également déposé les autres marques suivantes : P L E I A D E , PELLISEM , ARIAX , K O R T A L , QUINO LA QUINOLEINE , TARGHI , CHAUMOXONE ZX , ESPACES VERTS , MARS , GABELOU


NOVARTIS AGRO, société anonyme - 2/4, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2089830) - France - SIREN 410349054


APPLIMA S.A. - (dossier no 2089830) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement sans limitation le 9 mai 1997 n°2089830 - Publication au BOPI 1997-05-09

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.