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Marques déposées par la société NOVARTIS AGRO
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ESPACES VERTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACES VERTS
NOVARTIS AGRO

Numéro de dépôt :
1455314
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2007
ESPACES VERTS de NOVARTIS AGRO

Présentation de la marque ESPACES VERTS

Déposée le 17 décembre 1987 par la société NOVARTIS AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NOVARTIS AGRO domicilié(e) 14, boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2099982) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 349 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2099982) - France.

La marque ESPACES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACES VERTS est expirée depuis le 17 décembre 2007.

NOVARTIS AGRO a également déposé les autres marques suivantes : P L E I A D E , PELLISEM , ARIAX , K O R T A L , QUINO LA QUINOLEINE , TARGHI , CHAUMOXONE ZX , MARS , GABELOU , FILMOX


NOVARTIS AGRO - 14, boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2099982) - France - SIREN 410349054


APPLIMA S.A. - (dossier no 2099982) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1997 n°2099982 - Publication au BOPI 1997-10-24

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Produits insecticides, anticryptogamiques et désherbants de toutes sortes et pour tous usages, toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.