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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS AGRO
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CORMAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORMAISON
NOVARTIS AGRO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1584539
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2010

Présentation de la marque CORMAISON

Déposée le 2 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) NOVARTIS AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVARTIS AGRO domicilié(e) 14, boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2169029) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 349 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2169029) - France.

La marque CORMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORMAISON est expirée depuis le 2 avril 2010.

NOVARTIS AGRO a également déposé les autres marques suivantes : P L E I A D E , PELLISEM , ARIAX , K O R T A L , QUINO LA QUINOLEINE , TARGHI , CHAUMOXONE ZX , ESPACES VERTS , MARS , GABELOU


NOVARTIS AGRO, société anonyme - 14, boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2169029) - France - SIREN 410349054


APPLIMA S.A. - (dossier no 2169029) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169029 - Publication au BOPI 2000-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages; toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.