Déposée le 18 août 1987 par la société NOVARTIS AGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASPRELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société NOVARTIS AGRO domicilié(e) 14, boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2094812) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 349 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2094812) - France.
La marque ASPRELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVARTIS AGRO - 14, boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2094812) - France - SIREN 410349054
APPLIMA S.A. - (dossier no 2094812) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1997 n°2094812 - Publication au BOPI 1997-07-22
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02
Inscription - Concession de licence n°27138 - Publication au BOPI
Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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