Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOREL
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3091836
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque VIGNOREL

Déposée le 28 mars 2001 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque VIGNOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOREL est expirée depuis le 28 mars 2011.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE Suisse - Suisse


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392167 - Publication au BOPI 2004-05-10

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; vitamines et sels minéraux.