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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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TRAUMACAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAUMACAL
NOVARTIS AG Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1434823
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017

Présentation de la marque TRAUMACAL

Déposée le 12 novembre 1987 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAUMACAL »

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2348914) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2348914) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAUMACAL est expirée depuis le 12 novembre 2017.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG Société de droit suisse - 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2348914) - Suisse


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2348914) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Renouvellement sans limitation le 17 août 2007 n°2348914 - Publication au BOPI 2007-08-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation n°2095972 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478123 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 18 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478318 - Publication au BOPI 2008-03-18

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480658 - Publication au BOPI 2008-09-11

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396585 - Publication au BOPI 2004-07-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.