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Marques déposées par NOVARTIS AG
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T O U R N O I
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T O U R N O I
NOVARTIS AG

Numéro de dépôt :
1441428
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque T O U R N O I

Déposée le 23 décembre 1987 par NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T O U R N O I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVARTIS AG,, domicilié(e) CH-4002 BALE SUISSE (dossier no 2099981) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2099981) - France.

La marque T O U R N O I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T O U R N O I est expirée depuis le 23 décembre 2007.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG - CH-4002 BALE SUISSE (dossier no 2099981) - Suisse


APPLIMA S.A. - (dossier no 2099981) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1997 n°2099981 - Publication au BOPI 1997-10-24

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236963 - Publication au BOPI 1997-04-25

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167478 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription - Transmission de propriété n°38618 - Publication au BOPI

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.