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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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SPASMODOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPASMODOL
NOVARTIS AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3304678
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014
SPASMODOL de NOVARTIS AG

Présentation de la marque SPASMODOL

Déposée le 22 juillet 2004 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPASMODOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH 4002 BALE,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SPASMODOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASMODOL est expirée depuis le 22 juillet 2014.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG société de droit suisse - CH 4002 BALE,Suisse - Suisse


APPLIMA CONSEIL - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Produits vétérinaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides.