Déposée le 24 août 1993 par la société étrangère NOVARTIS AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPTICON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) 4002 BALE,Suisse (dossier no 2247935) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2247935) - 75116 - France.
La marque SEPTICON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVARTIS AG, société de droit suisse - 4002 BALE,Suisse (dossier no 2247935) - Suisse
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2247935) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236963 - Publication au BOPI 1997-04-25
Inscription le 12 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281119 - Publication au BOPI 1999-07-12
Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247935 - Publication au BOPI 2003-08-14
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Préparations pharmaceutiques, produits de nettoyage, rinçage, désinfection, stérilisation, conservation des lentilles de contact.Appareils et instruments optiques, lentilles optiques, lentilles de contact
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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