Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEP & VOUS SCLÉROSE EN PLAQUES
NOVARTIS AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3789437
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2030
SEP & VOUS SCLÉROSE EN PLAQUES de NOVARTIS AG

Présentation de la marque SEP & VOUS SCLÉROSE EN PLAQUES

Déposée le 10 décembre 2010 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEP & VOUS SCLÉROSE EN PLAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) -, 4002 Basel - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEP & VOUS SCLÉROSE EN PLAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEP & VOUS SCLÉROSE EN PLAQUES arrivera à expiration en date du 10 décembre 2030.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, Société de droit suisse - -, 4002 Basel - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 24 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°795962 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754263 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la santé. ;

Communications électroniques et télécommunications dans le domaine de la santé. ;

Education et formation dans le domaine de la santé, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de conférence et de séminaires dans le domaine de la santé. ;

Informations, renseignements médicaux, services médicaux, services médicaux à savoir programmes d'aide au patient et fourniture d'accès à des sites Internet et des bases de données pour le traitement et la recherche.