SANMIGRAN
Présentation de la marque SANMIGRAN
Déposée le 20 janvier 1986 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANMIGRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANMIGRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANMIGRAN arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.
NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2005 n°2302549 - Publication au BOPI 2005-12-08
Renouvellement sans limitation n°2059610 - Publication au BOPI 1996-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17
Inscription le 1 juillet 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°280619 - Publication au BOPI 1999-07-01
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2604886 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18