Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANIPUCE
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1678814
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque SANIPUCE

Déposée le 1 mars 1990 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIPUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) 4002 BALE, Suisse (dossier no 2166265) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2166265) - France.

La marque SANIPUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIPUCE est expirée depuis le 1 mars 2010.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - 4002 BALE, Suisse (dossier no 2166265) - Suisse


APPLIMA S.A. - (dossier no 2166265) - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166265 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Préparations pour la destruction des animaux nuisibles