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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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SANFAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANFAL
NOVARTIS AG, une société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1421346
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2007

Présentation de la marque SANFAL

Déposée le 3 août 1987 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) 4002 Basel SUISSE (dossier no 2094564) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2094564) - France.

La marque SANFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANFAL est expirée depuis le 3 août 2007.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, une société de droit Suisse - 4002 Basel SUISSE (dossier no 2094564) - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2094564) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1997 n°2094564 - Publication au BOPI 1997-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

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