Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANDOZ CONSEIL Bien conseiller, bien soigner
Novartis AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3963448
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2022
SANDOZ CONSEIL Bien conseiller, bien soigner de Novartis AG

Présentation de la marque SANDOZ CONSEIL Bien conseiller, bien soigner

Déposée le 23 novembre 2012 par la société étrangère Novartis AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANDOZ CONSEIL Bien conseiller, bien soigner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société étrangère Novartis AG domicilié(e) - 4002 - BASEL - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque SANDOZ CONSEIL Bien conseiller, bien soigner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANDOZ CONSEIL Bien conseiller, bien soigner est expirée depuis le 23 novembre 2022.

Novartis AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


Novartis AG, Société de droit suisse - 4002 - BASEL - Suisse


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Préparations pharmaceutiques ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; à savoir papeterie ; sacs ; sacs d'emballage ; sacs et sachets en papier ; papiers d'emballage ; pochettes d'emballages ; emballages en papier et carton ; enveloppes ; papier pour électrocardiographe ; serviette en papier ; mouchoirs en papier ; papier toilette ; papier hygiénique produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; fournitures de bureau ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour le conditionnement (non comprises dans d'autres classes) ; à savoir sacs ; sachets ; films ; enveloppes ; emballages en plastique ; feuilles ; emballages de bouteille ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Services scientifiques et technologiques à but médicaux, ainsi que travaux de recherche et conception s'y rapportant ; services d'analyses et recherches industrielles à but médicaux ; conception et développement de matériel informatique et logiciels ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.