Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGANOR
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1557543
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque REGANOR

Déposée le 27 octobre 1989 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) 4002 BALE, Suisse (dossier no 2153986) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2153986) - France.

La marque REGANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGANOR est expirée depuis le 27 octobre 2009.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - 4002 BALE, Suisse (dossier no 2153986) - Suisse


APPLIMA S.A. - (dossier no 2153986) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2153986 - Publication au BOPI 1999-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Produits vétérinaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles