Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAP PHYTO
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3117620
Date de dépôt :
22/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2011

Présentation de la marque RAP PHYTO

Déposée le 22 août 2001 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAP PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE (Suisse) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque RAP PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAP PHYTO est expirée depuis le 22 août 2011.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE (Suisse) - Suisse


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

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