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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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QUATEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATEL
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1660685
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2011

Présentation de la marque QUATEL

Déposée le 7 mai 1991 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE, (Suisse) (dossier no 2192822) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2192822) - France.

La marque QUATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATEL est expirée depuis le 7 mai 2011.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE, (Suisse) (dossier no 2192822) - France


APPLIMA S.A - (dossier no 2192822) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2192822 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides