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Marques déposées par NOVARTIS AG
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PULSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PULSAN
NOVARTIS AG

Numéro de dépôt :
1199388
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2012

Présentation de la marque PULSAN

Déposée le 24 mars 1982 par NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PULSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVARTIS AG domicilié(e) société de droit suisse 4002 BALE,Suisse (dossier no 2213178) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2213178) - 75115 - France.

La marque PULSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PULSAN est expirée depuis le 24 mars 2012.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG - société de droit suisse 4002 BALE,Suisse (dossier no 2213178) - Suisse


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2213178) - 75115 - France


Renouvellement sans limitation n°2003090 - Publication au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213178 - Publication au BOPI 2002-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription - Concession de licence n°19969 - Publication au BOPI

Produits phytopharmaceutiques.