Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRENET
NOVARTIS AG

Numéro de dépôt :
92406753
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012

Présentation de la marque PRENET

Déposée le 21 février 1992 par NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est NOVARTIS AG domicilié(e) société de droit suisse 4002 BALE,Suisse (dossier no 2213179) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2213179) - 75115 - France.

La marque PRENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRENET est expirée depuis le 21 février 2012.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG - société de droit suisse 4002 BALE,Suisse (dossier no 2213179) - Suisse


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2213179) - 75115 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213179 - Publication au BOPI 2002-01-11

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides