Marque expirée - Marque en non vigueur

PERMO
NOVARTIS AG Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1405537
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2016

Présentation de la marque PERMO

Déposée le 25 août 1986 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMO »

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2320075) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2320075) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERMO est expirée depuis le 25 août 2016.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG Société de droit suisse - 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2320075) - Suisse


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2320075) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Renouvellement sans limitation n°2074143 - Publication au BOPI 1996-39

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2320075 - Publication au BOPI 2006-07-24

Inscription le 9 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370536 - Publication au BOPI 2003-05-09

Inscription le 10 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251256 - Publication au BOPI 1998-03-10

Inscription le 20 août 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206108 - Publication au BOPI 1996-08-20

Inscription le 10 mars 1998 - Changement de dénomination n°251255 - Publication au BOPI 1998-03-10

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°33643 - Publication au BOPI

Lentilles de contact, solution d'entretien et d'adaptation pour lentilles de contact, appareils aseptisants de nettoyage et d'entretien pour utilisateurs de lentilles de contact, étuis pour lentilles de contact.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.