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Marques déposées par NOVARTIS AG
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OSMEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMEA
NOVARTIS AG, (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
98731611
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2008

Présentation de la marque OSMEA

Déposée le 7 mai 1998 par NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OSMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est NOVARTIS AG, (société de droit suisse), domicilié(e) CH-4002 BALE, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque OSMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMEA est expirée depuis le 7 mai 2008.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, (société de droit suisse) - CH-4002 BALE, Suisse - Suisse


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Préparations pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, préparations pour protéger les semences, les récoltes et les plantes contre les pathogènes des végétaux.