Déposée le 10 septembre 1982 par la société étrangère NOVARTIS AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPHTHASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) Lichtstr. 35 - 4056 - BASEL - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque OPHTHASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVARTIS AG, société de droit suisse - Lichtstr. 35 - 4056 - BASEL - Suisse
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224329 - Publication au BOPI 2002-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Inscription - Changement d'adresse n°5537 - Publication au BOPI
Inscription le 5 avril 2004 - Changement de dénomination n°390023 - Publication au BOPI 2004-04-05
Inscription le 15 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59265 - Publication au BOPI 1992-01-15
Inscription le 11 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309208 - Publication au BOPI 2000-10-11
Renouvellement sans limitation n°2003686 - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565117 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504807 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16
Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777446 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Appareils et instruments scientifiques. Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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