OCUTOME
Présentation de la marque OCUTOME
Déposée le 22 octobre 1991 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCUTOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OCUTOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCUTOME est expirée depuis le 22 octobre 2021.
NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309208 - Publication au BOPI 2000-10-11
Renouvellement sans limitation le 30 août 2001 n°2205485 - Publication au BOPI 2001-08-30
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377244 - Publication au BOPI 2003-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560679 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2484009 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2011-10-28
Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777446 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14