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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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NOVALIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVALIS
NOVARTIS AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
96619281
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2016

Présentation de la marque NOVALIS

Déposée le 2 avril 1996 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALIS »

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) Lishstrasse 35 CH 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2310341) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2310341) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVALIS est expirée depuis le 2 avril 2016.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG société de droit suisse - Lishstrasse 35 CH 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2310341) - Suisse


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2310341) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252629 - Publication au BOPI 1998-04-06

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310341 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides