Marque expirée - Marque en non vigueur

MATOR
NOVARTIS AG Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1404857
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017

Présentation de la marque MATOR

Déposée le 23 avril 1987 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MATOR »

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2330485) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2330485) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MATOR est expirée depuis le 23 avril 2017.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG Société de droit suisse - 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2330485) - Suisse


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2330485) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330485 - Publication au BOPI 2007-01-02

Renouvellement sans limitation n°2088005 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 7 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°649746 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-04-07

Produits agrochimiques, à savoir herbicides, fongicides et pesticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.