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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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LA QUALITÉ CULTIVÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUALITÉ CULTIVÉE
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
99829543
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque LA QUALITÉ CULTIVÉE

Déposée le 17 décembre 1999 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA QUALITÉ CULTIVÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LA QUALITÉ CULTIVÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITÉ CULTIVÉE est expirée depuis le 17 décembre 2009.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE, Suisse - Suisse


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323557 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Produits pour détruire les animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.