Déposée le 15 novembre 1991 par NOVARTIS AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOVARTIS AG, domicilié(e) société de droit suisse CH-4002 BALE, (Suisse) (dossier no 2199079) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2199079) - France.
La marque IOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVARTIS AG - société de droit suisse CH-4002 BALE, (Suisse) (dossier no 2199079) - Suisse
APPLIMA S.A - (dossier no 2199079) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2001 n°2199079 - Publication au BOPI 2001-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485002 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01
Liquides détergents, germicides, désinfectants pour nettoyer, rendre hygiénique et désinfecter les appareils utilisés dans l'industrie du lait
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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