Déposée le 17 décembre 1999 par la société étrangère NOVARTIS AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FORMULE AMPLITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE, Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque FORMULE AMPLITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE, Suisse - Suisse
APPLIMA S.A. - France
Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323557 - Publication au BOPI 2001-05-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Produits pour détruire les animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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