Marque expirée - Marque en non vigueur

EXELON
NOVARTIS AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
95596653
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2015

Présentation de la marque EXELON

Déposée le 9 novembre 1995 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXELON »

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2291579) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291579) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXELON est expirée depuis le 9 novembre 2015.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG société de droit suisse - 4002 BALE,SUISSE (dossier no 2291579) - Suisse


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291579) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291579 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Médicaments à utiliser dans la médecine humaine pour la prophylaxie et / ou le traitement de troubles du système nerveux central